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> Tarifs - (au 1er Septembre 2010 - TVA non applicable, article 293 B du code général des impôt)

Les Forfaits sont établis pour des recherches aux Archives Départementales de Haute-Savoie, Ils comprennent :
- Les Honoraires, Les frais de recherches et de reproductions, Les transcriptions des actes dactylographiés,
- Les frais de déplacement et de séjour, Les frais d’envoi.

- Tarif horaire :
- Forfait journée :
- Tarif à l’acte :

30 €
200 €
11 €

- Frais de reproduction :
- photocopie (unité) A4
- photographie (unité) 10 x 15


0.50 €
1.80 €


Frais de déplacements supplémentaires hors archives départementales de Haute Savoie au départ de Sevrier.


> Chambéry (73) + 50 €

> Bourg (01) Grenoble (38) + 80 €

> Lyon (69) + 95 €
 

Frais hors des départements 01, 38, 69, 73.

> forfait journée + indemnité au Kilomètre 0,50€

> frais de séjour : nuit passée sur le lieu de recherche 85 €

 
 

GÉNÉALOGIE ASCENDANTE AGNATIQUE
OU LIGNE DIRECTE*

5 générations : 09 ancêtres / 21 actes à rechercher 650 €
6 générations : 11 ancêtres / 26 actes à rechercher 850 €
7 générations : 13 ancêtres / 31 actes à rechercher 1050 €

 

GÉNÉALOGIE ASCENDANTE PAR QUARTIERS
(BRANCHES PATERNELLE ET MATERNELLE)*

- 4 générations : soit 15 ancêtres soit 36 actes : 1080 €
- 5 générations : soit 31 ancêtres soit 76 actes : 2000 €

* = ces tarifs s'appliquent pour tout individu de la 1ère génération né après 1890.



FORFAIT : généalogie FONCIERE (jusqu’à l’année 1800) : 570 €
 
Réglement / Paiement
 

contrats inférieurs à 160 € : en totalité à la signature.

contrats superieurs à 160 € :

- Provision de 50 % à la signature du contrat, le solde à la livraison du dossier.
- Par provisions, au rythme des travaux.
- Par mensualités : préciser le calendrier des versements.
- Possibilité d’abonnement :
- Abonnement pour 6 jours de recherches archives de Haute Savoie 1 100 €
- Abonnement pour 12 jours 2 200 €

Un devis personnalisé est établi pour chaque demande. En cas d’accord, un contrat en double exemplaire est signé, indiquant les modalités de règlement et les délais de livraison.

Présentation :

En classeur classique
En classeur personnalisé


inclus
200 €
Paléographie :
Transcription : tarif à la page en format
Traduction    : le double en format
Mise en forme d'archives privées (sur devis)

A4=13 €
A4=15 €


A3=25 €
A3=30 €

 

Pour l'arbre généalogique par quartiers et pour l’arbre généalogique en ligne agnatique, les tarifs sont révisables à la baisse en cas d’archives lacunaires ou inexistantes.